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Article 1 - Objet
Les présentes CGU ont pour objet de définir les conditions d’accès et d’utilisation du Site et des services proposés.
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Article 2 - Accès au site
Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet.
L’éditeur ne peut être tenu responsable en cas d’interruption du site pour maintenance ou en cas de force majeure.
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Article 3 - Contenu du site
Les contenus présents sur le Site (textes, images, vidéos, logos, etc.) sont la propriété exclusive de [Nom de l’entreprise], sauf mention contraire.
Toute reproduction, totale ou partielle, sans autorisation expresse est interdite.
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Article 4 - Compte utilisateur
Certains services peuvent nécessiter la création d’un compte.
L’utilisateur s’engage à fournir des informations exactes, à jour, et à garder ses identifiants confidentiels. Toute activité effectuée via son compte est réputée faite par lui-même.
[Nom de l’entreprise] se réserve le droit de suspendre tout compte en cas de non-respect des présentes CGU.
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Article 5 - Comportement de l'utilisateur
L’utilisateur s’engage à :
- Ne pas utiliser le site à des fins illicites
- Ne pas perturber le fonctionnement du site
- Ne pas tenter d’accéder à des données non autorisées
Tout usage abusif pourra entraîner des poursuites.
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Article 6 - Responsabilité
[Nom de l’entreprise] ne saurait être tenu pour responsable :
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- D’éventuelles erreurs ou omissions dans les contenus
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Article 7 - Liens externes
Le Site peut contenir des liens vers d'autres sites web. [Nom de l’entreprise] n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
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Article 8 - Données personnelles
Les modalités de collecte et traitement des données sont détaillées dans notre [Politique de confidentialité](#).
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Article 9 - Cookies
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Article 10 - Modifications
Les présentes CGU peuvent être modifiées à tout moment. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.
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Article 11 - Droit applicable
Les présentes CGU sont régies par la loi française.
Tout litige relatif à leur interprétation ou leur exécution sera soumis aux tribunaux compétents de [Ville du siège social].
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Contact
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